Le 9 septembre 2011 - Groupe consultatif des investisseurs - Ordres du jour
ORDRE DU JOUR
Réunion du Groupe consultatif des investisseurs
Le vendredi 9 septembre 2011
12 h à 14 h
Salle de formation du 22e étage
20, rue Queen Ouest
Toronto (Ontario)
| MEMBRES : | Anita Anand, présidente Nancy Averill Paul Bates Stan Buell Lincoln Caylor Steven Garmaise Michael Wissell |
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| INVITÉS : | Maureen Jensen, directrice générale, CVMO Susan Silma, directrice, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité Chris Jepson, conseiller juridique principal, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité Elizabeth King, chef, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité Michael Tang, conseiller juridique principal, Financement des sociétés Marie-France Bourret, comptable, Financement des sociétés David Rotchtin, stagiaire en droit chez Bennett Jones s.r.l. et assistant à la recherche du Groupe Christine Van Geyn, stagiaire en droit chez Bennett Jones s.r.l. et assistante à la recherche du Groupe Allan Krystie, administrateur supérieur |
- Présentation effectuée par le personnel de la CVMO portant sur le Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses – Information sur les coûts et le rendement (S. Silma, C. Jepson et E. King) (la période de commentaires se termine le 23 septembre 2011.) (30 min)
- Présentation effectuée par le personnel de la CVMO portant sur le Règlement 51-103 sur les obligations permanentes des émetteurs émergents en matière de gouvernance et d'information (voir la note de service du 24 août 2011 rédigée par la Direction du financement des sociétés) (M. Tang et M.F. Bourret) (la période de commentaires se termine le 27 octobre 2011.) (30 min)
- Discussion sur les prochaines soumissions (30 min)
- Discussion sur les initiatives futures de relations externes (15 min)
- Présentation de la directrice générale de la CVMO aux membres du Groupe (15 min)