La CVMO publie une ébauche de son Plan d’action pour la vérité et la réconciliation

TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a publié aujourd’hui l’ébauche de son Plan d’action pour la vérité et la réconciliation aux fins d’engagement et sollicite les commentaires des parties intéressées ou concernées, notamment les titulaires de droits en Ontario, les organismes autochtones, les acteurs du marché, les organismes de réglementation, les investisseurs et les défenseurs des investisseurs.

À la suite des appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation du Canada, la CVMO élabore son Plan d’action dans le cadre de sa vision visant à assurer que les marchés financiers de l’Ontario sont attrayants, prospères et sûrs pour tous. Le Plan d’action servira à la CVMO de feuille de route visant à bâtir une main-d’œuvre plus inclusive et plus sensible aux réalités culturelles, tout en collaborant avec les peuples autochtones, les partenaires et les communautés afin de favoriser une culture d’inclusion et de confiance des investisseurs au profit de tous.

« La CVMO est résolue à s’engager dans la voie de la vérité et de la réconciliation et à promouvoir un accès équitable aux marchés financiers, par, avec et pour les peuples autochtones de l’Ontario », a déclaré Grant Vingoe, chef de la direction de la CVMO. « Nous sommes impatients de dialoguer avec nos partenaires et de recevoir des commentaires que nous prendrons en compte lors de la publication de notre tout premier Plan d’action pour la vérité et la réconciliation. »

Bien que la CVMO reste toujours ouverte à un dialogue continu, les commentaires et lettres de réponse doivent être soumis d’ici le 31 octobre 2025, afin qu’ils puissent être pris en compte dans la première version du Plan d’action. Vous pouvez transmettre vos commentaires de l’une des façons suivantes :

• en participant à une table ronde, les dates des séances et les modalités d’inscription seront publiées prochainement sur le site Web de la CVMO;
• en demandant un rendez-vous avec la CVMO par courriel à l’adresse [email protected].;
• en envoyant une lettre de réponse, en format PDF ou Word, par courriel à l’adresse [email protected];
• en prenant part à la dernière table ronde à l’échelle de l’Ontario le 21 octobre 2025.

La CVMO a pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses, de favoriser des marchés financiers équitables, efficaces et concurrentiels et la confiance à l’égard de ceux‑ci, de favoriser la formation de capital et de contribuer à la stabilité du système financier et à la réduction du risque systémique. Nous conseillons vivement aux investisseurs de vérifier l’inscription de toute personne ou société offrant des possibilités d’investissement et de consulter les documents de la CVMO à l’intention des investisseurs, disponibles à l’adresse https://www.osc.ca/fr.

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