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Three people in an office

Dérivés

Les produits dérivés permettent aux entreprises et aux particuliers de gérer les risques en transférant ce qu'ils considèrent comme un risque indésirable à d'autres parties intéressées. Ils permettent également aux entreprises et aux particuliers de s'exposer à certains actifs sans pour autant acquérir une position sur les actifs eux-mêmes. Les institutions financières, les fonds de pension et d'autres sociétés et particuliers participent au marché des dérivés de gré à gré de l'Ontario.

La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) est responsable de la conformité et de la surveillance des participants au marché des dérivés en Ontario. En outre, la CVMO continue d'améliorer le cadre réglementaire des opérations sur les dérivés de gré à gré en Ontario.

Les autorités de réglementation des valeurs mobilières – tant au Canada que sur les marchés internationaux – adoptent des réformes qui fournissent un cadre transparent pour la réglementation des marchés des produits dérivés de gré à gré. Notre travail dans ce domaine nous aide à remplir notre mandat, qui est de contribuer à la stabilité du système financier et de réduire le risque systémique. La CVMO travaille en étroite collaboration avec les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) afin de respecter les engagements du Canada envers le G20 et le Conseil de stabilité financière.

Content

Les participants aux produits dérivés sont tenus de remplir et de soumettre les formulaires suivants à la CVMO par l'intermédiaire de notre portail en ligne.