Comités consultatifs

Dans le cadre de l’élaboration des règles et des politiques, la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a mis sur pied plusieurs comités consultatifs pour recueillir des commentaires sur les questions de réglementation des valeurs mobilières et les tendances du secteur. Des représentants de la collectivité et du secteur donnent des conseils sur l’élaboration d’une nouvelle réglementation des valeurs mobilières ou sur la modification de la réglementation en place.

Comités consultatifs de la CVMO :

  • Comité consultatif sur l’information continue
  • Comité consultatif en matière de technologie financière
  • Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement
  • Groupe consultatif des investisseurs
  • Comité consultatif de la structure des marchés
  • Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites
  • Comité consultatif sur les valeurs mobilières
  • Comité consultatif d’examen de la législation sur les instances en valeurs mobilières
  • Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées
  • Comité des petites et moyennes entreprises

Comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières :

  • Comité consultatif sur les rapports financiers
  • Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier

Nous accueillons volontiers les contributions de personnes aux compétences variées et issues de divers secteurs industriels. La CVMO sollicite activement les candidatures des personnes intéressées à mesure que des postes se libèrent.

En règle générale, la CVMO recherche des candidats pour ses comités consultatifs en publiant un communiqué de presse environ un à deux mois avant la sélection.

Comités consultatifs de la CVMO

Le Comité consultatif sur l’information continue conseille le personnel de la CVMO au sujet de l’élaboration, de la mise en œuvre et de l’examen des politiques et des pratiques relatives à l’information continue.

Membres du Comité consultatif sur l’information continue (de juin 2021 à juin 2023)

  • Michael Balter (président), Ontario Securities Commission
  • Tracie Allan, Sun Life Financial
  • Josie Caldas, Royal Bank of Canada 
  • Valerie Douville, TMX Group Ltd.
  • Lucy Durocher, PricewaterhouseCoopers LLP
  • Wendi Locke, McCarthy Tétrault LLP
  • Vaughn MacLellan, DLA Piper (Canada) LLP
  • Catherine McCall, Canadian Coalition for Good Governance
  • Matthew Merkley, Blake, Cassels & Graydon LLP
  • Martha Moen, Broadridge Financial Solutions, Inc.
  • Sean Musselman, Ernst & Young LLP 
  • Philip Panet, West Face Capital Inc.
  • Anthony Scilipoti, Veritas Investment Research Corporation
  • Alyson Slater, Global Risk Institute in Financial Services 
  • Julia Suk, Deloitte LLP
  • Kevin Thomas, Shareholder Association for Research & Education
  • Robin Upshall, Davies Ward Phillips & Vineberg LLP

Personnes-ressources du Comité consultatif sur l’information continue pour la CVMO

 Michael Balter, directeur, Direction du financement des entreprises
Téléphone : 416 593-3739
Courriel : [email protected]

Jonathan Blackwell, comptable principal, Direction du financement des entreprises
Téléphone : 416-593-8138
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif en matière de technologie financière conseille le personnel de la CVMO sur l’évolution de l’univers de la technologie financière et les défis particuliers que doivent relever les entreprises de technologie financière dans le secteur des valeurs mobilières.

Membres du Comité consultatif en matière de technologie financière (de février 2019 à février 2020)

  • Bram Abramson, Decentral Inc.
  • George Bordianu, Balance
  • Torstein Braaten, Instinet Canada Ltd
  • Pat Chaukos (président), Ontario Securities Commission
  • Geoffrey Cher, Wildeboer Dellelce LLP
  • Lucille D’Souza, Royal Bank of Canada 
  • Brady Fletcher, TMX
  • Karim Gillani, Luge Capital
  • Brian Mosoff, Ether Capital
  • Randee Pavalow, Regulatory and Legal Consultant
  • Laurence Rose, Omega ATS Inc., 4C Clearing Corp.
  • Omar Soliman, Stikeman Elliott LLP
  • Bradley Tagieff, BDO Canada LLP
  • Peter-Paul Van Hoeken, FrontFundr
  • John Willock, Tritum Inc.
  • Tanya Woods, Chamber of Digital Commerce Canada

Personne-ressource du Comité consultatif en matière de technologie financière pour la CVMO

Amanda Barone, coordonnatrice de la technologie financière
Téléphone : 416-597-7238
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement conseille le personnel de la CVMO au sujet des problèmes de conformité technique découlant du régime réglementaire des fonds d’investissement et des possibilités de mieux harmoniser les objectifs des investisseurs, les objectifs des représentants du secteur et les objectifs en matière de réglementation.

Membres du Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement (d’août 2019 à août 2021)

  • Steve Banquier, TD Securities Inc.
  • Michael Burns, McMillan LLP
  • Mario Cianfarani, Vanguard Investments Canada Inc.
  • Wayne Hong, Fundserv Inc.
  • John Kruk, Fasken Martineau DuMoulin LLP
  • Robert Lemon, CIBC World Markets Inc.
  • Steven Leong, BlackRock Asset Management Canada Limited
  • Ruth Liu, Lysander Funds Ltd.
  • Valerie Lockerbie, The Canada Life Assurance Company
  • Paul Mayhew, RBC Global Asset Management
  • Florence S. Narine, AGF Investments Inc.
  • Anne Ramsay, EMJ Capital Ltd.
  • Melissa Schofield (président), Ontario Securities Commission
  • Gillian Seidler, Mackenzie Financial Corporation
  • Michael Thom, CFA Societies Canada
  • Rob Turnbull, BMO Capital Markets

Personne-ressource du Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement pour la CVMO

Melissa Schofield, avocate-conseil principale, Fonds d’investissement et produits structurés
Téléphone : 416-595-8777
Courriel : [email protected]

Le Groupe consultatif des investisseurs est un panel consultatif indépendant créé par la CVMO. Il formule des observations en réponse aux consultations publiques concernant les projets de règles et de politiques, les documents conceptuels et les documents de discussion. 

Le Groupe formule également des commentaires à l’égard de l’énoncé des priorités annuel proposé par la CVMO, met de l’avant les questions de politiques à examiner et fournit des conseils sur l’efficacité des initiatives en matière de protection des investisseurs de la Commission.

Membres du Groupe consultatif des investisseurs

  • Patti Best
  • Daniel Brunet
  • Brigitte Catellier
  • Neil Gross, Chair
  • Serge Kalloghlian
  • Supriya Kapoor
  • Ivy Lam
  • Harvey Naglie
  • Leslie Wood

Le Comité consultatif de la structure des marchés sert de forum pour discuter des questions et des initiatives d’établissement de règles et de politiques relatives à la structure des marchés et aux transactions qui surviennent sur les marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres du Comité consultatif de la structure des marchés (d’octobre 2019 à octobre 2021)

  • Rizwan Awan, BMO Capital Markets
  • Stephen Bain, Independent
  • Katie Gouinlock, Vanguard Investments Canada
  • Robert Gouley, Omers Capital Markets
  • Susan Greenglass (président), Ontario Securities Commission
  • David Hecht, TD Securities
  • Dan Kessous, Nasdaq Canada
  • Laflèche Montreuil, Desjardins Securities
  • Alex Perel, Scotia Capital
  • Martin Piszel, Omega ATS
  • Kelly Reynolds, Hillsdale Investment Management
  • Ryan Riordan, Queen’s University
  • Nick Savona, ITG
  • Daniel Schlaepfer, Select Vantage Canada
  • Jeff Varey, RBC Capital Markets
  • Mark Wilkinson, Citadel Securities Canada

Personnes-ressources du Comité consultatif de la structure des marchés pour la CVMO

Susan Greenglass, directrice de la réglementation des marchés
Téléphone : 416-593-8140
Courriel : [email protected]

Tracey Stern, chef de la réglementation des marchés
Téléphone : 416-593-8167
Courriel : [email protected]

Ruxandra Smith, comptable principale
Téléphone : 416-593-8322
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites sert de forum où l’on discute des problèmes auxquels font face les personnes et les compagnies inscrites relativement à l’interprétation et au respect de la Loi sur les valeurs mobilières de l’Ontario, y compris des affaires liées à l’inscription et à la conformité.

Membres du Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites (de janvier 2021 à décembre 2022)

  • Brad Beuttenmiller, Franklin Templeton Investments Corp.
  • Kevin Brown, 1832 Asset Management L.P.
  • Debra Foubert (président), Ontario Securiites Commission
  • Melissa Ghislanzoni, Portfolio Management Association of Canada
  • Christopher Kozub, Private Capital Markets Association of Canada
  • Cathy Lin, Burgundy Asset Management Ltd.
  • Robyn Mendelson, Fidelity Investments Canada ULC
  • Liis Palmer, Cassels Investment Management Inc.
  • Paul Spagnolo, Sionna Investment Managers Inc.
  • Rob Wortzman, Wildeboer Dellelce LLP

Personnes-ressources du Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites pour la CVMO

Debra Foubert, directrice, Direction de la réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité
Téléphone : 416-593-8345
Courriel : [email protected]

Felicia Tedesco, directrice adjointe, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et conformité
Téléphone : 416-593-8273
Courriel : [email protected]

Merzana Martinakis, comptable principale, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité
Téléphone : 416-593-2398
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif sur les valeurs mobilières conseille la CVMO sur les initiatives de réglementation et de politiques, ainsi que sur les tendances des marchés financiers.

Membres du Comité consultatif sur les valeurs mobilières

Mandats de trois ans, renouvelables par tranches; les nominations se font chaque mois de janvier.

  • Katie Daniels, Canada Pension Plan Investment Board
  • Deanna Dobrowsky, TMX Group
  • Linda Fuerst, Norton Rose Fulbright Canada LLP
  • Margaret Gunawan, BlackRock Asset Management
  • Barbara Hendrickson, Bax Securities Law
  • Desmond Lee, Osler, Hoskin & Harcourt LLP
  • Jennifer F. Longhurst, Davies Ward Phillips Vineberg LLP
  • Julie Mansi, Borden Ladner Gervais LLP
  • Leila Rafi, McMillan LLP
  • Rima Ramchandani, Torys LLP
  • Naizam Kanji (président), Ontario Securities Commission
  • Ora Wexler, Dentons Canada LLP
  • Blair Wiley, Wealthsimple Inc.

Personnes-ressources du Comité consultatif sur les valeurs mobilières pour la CVMO

Oren Winer, conseiller juridique
Téléphone : 416-593-8250
Courriel : [email protected]

Comité consultatif sur les instances en valeurs mobilières

Le Comité consultatif sur les instances en valeurs mobilières présente au Bureau de la secrétaire des commentaires et des avis sur les initiatives en matière de politiques et de procédures liées au tribunal administratif de la Commission.

Membres du Comité consultatif sur les instances en valeurs mobilières

Mandats de trois ans, renouvelables par tranches; les nominations se font chaque mois de janvier.

  • Robert Blair, Manager, Adjudication Legal Services, Office of the Secretary, OSC
  • James Camp, Camp Advocacy
  • Adam Chisholm, McMillan LLP
  • David Conklin, Goodmans LLP
  • Derek Ferris, Senior Litigation Counsel and Case Lead, Enforcement, OSC
  • Lara Jackson, Cassels Brock & Blackwell LLP
  • Craig Lockwood, Osler, Hoskin & Harcourt LLP
  • Grace Knakowski (président), Secretary to the Commission, OSC
  • Karen Manarin, RCMP, Toronto Integrated Market Enforcement Team
  • Doug McLeod, Blake, Cassels & Graydon LLP
  • Brad Moore, Fasken Martineau DuMoulin LLP
  • David Sischy, Groia & Company Professional Corporation
  • Carolyn Slon, Senior Legal Counsel, Office of the Secretary, OSC (secretary to SPAC)
  • Johanna Superina, Deputy Director, Enforcement, OSC
  • Natalia Vandervoort, TD Bank Group

Personnes-ressources du Comité consultatif sur les instances en valeurs mobilières pour la CVMO

Grace Knakowski, secrétaire de la Commission, Bureau de la secrétaire
Téléphone : 416-596-4252
Courriel : [email protected]

Robert Blair, chef, Services juridiques en matière d’arbitrage, Bureau de la secrétaire
Téléphone : 416-593-8151
Courriel : [email protected]

Carolyn Slon, conseillère juridique principale (secrétaire du Comité), Bureau de la secrétaire
Téléphone : 416-593-2364
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées sert de forum dans le but de discuter des problèmes auxquels les personnes âgées sont confrontées. Il communique au personnel de la CVMO des avis d’expert sur les politiques et les activités opérationnelles, pédagogiques et communautaires dans le domaine des valeurs mobilières afin de satisfaire les besoins des investisseurs ontariens âgés. Apprenez-en plus au sujet des membres du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées.

Membres du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées (2021 - 2022)    

  • Dr. Joe Bornstein
  • Arthur Fish
  • Tyler Fleming (président
  • Harold Geller
  • Marta C. Hajek
  • Ken Kivenko
  • Jennifer Moir
  • Kavina Nagrani
  • Lindsay Rogan
  • Angela Salmon
  • Keith Sjogren
  • Laura Tamblyn Watts
  • Danielle Tetrault
  • James Turner
  • Alexis Wenzowski
  • Kimberly Whaley
  • Terri Williams

Personne-ressource du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées pour la CVMO

Tyler Fleming, directeur, Bureau des investisseurs
Phone: 416-593-8092
Email: [email protected]

Le Comité consultatif des petites et moyennes entreprises conseille le personnel de la CVMO au sujet des initiatives d’établissement de règles et de politiques qui concernent les petits émetteurs, ainsi que des problèmes émergents particuliers que doivent surmonter ces derniers.

La CVMO est au service des petites et moyennes entreprises. Nous avons l’intention de reconstituer le comité et de rechercher de nouveaux membres ultérieurement

Comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières

La CVMO participe également aux comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

Le Comité consultatif sur les rapports financiers conseille le comité des chefs comptables des ACVM sur des initiatives pertinentes en matière de politique et diverses questions techniques en matière de comptabilité et de vérification relativement aux exigences et aux directives applicables aux rapports financiers dans les lois régissant les valeurs mobilières au Canada. Le Comité est également un forum pour discuter des pratiques et des tendances en matière de rapports financiers sur les marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres du Comité consultatif sur les rapports financiers

  • Carolyn Anthony, PwC LLP
  • Richard Cracknell, BDO LLP
  • Craig Cross, RSM Canada
  • Laney Doyle, EY Canada
  • Carla-Marie Hait, British Columbia Securities Commission
  • Deanne Kennedy, Deloitte LLP
  • Kelly Khalilieh, Canadian Accounting Standards Board
  • Cheryl McGillivray, Alberta Securities Commission
  • Cameron McInnis (président), Ontario Securities Commission
  • Brad Owen, KPMG LLP
  • Suzanne Poulin, Autorité des marchés financiers
  • Will Pullenayegum, MNP LLP
  • Rinna Sak, Grant Thornton LLP
  • Eric Turner, Auditing and Assurance Standards Board

Personne-ressource du Comité consultatif sur les rapports financiers

Cameron McInnis, chef comptable, Bureau du chef comptable
Téléphone : 416-593-3675
Téléphone : [email protected]

Le Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier conseille les AACVM sur des questions d’ordre technique relatives aux exigences en matière de divulgation dans le secteur minier. Il sert également de forum pour assurer une communication constante entre les ACVM et l’industrie minière.

Membres du Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier (d’octobre 2020 à octobre 2023)

  • Brian Abraham, Dentons Canada LLP
  • Luc Arsenault (TSX Observer), Toronto Stock Exchange
  • Sébastien Bernier, Yamana Gold Inc.
  • James Brown, Osler Hoskin & Harcourt LLP
  • Natalie Caciagli, Barrick Gold Corporation
  • Chris Collins (coprésident), British Columbia Securities Commission
  • Guy Desharnais, Osisko Gold Royalty Ltd.
  • Daniella Dimitrov, IAMGOLD Corporation
  • Jason Dunning, Adventus Mining Corporation
  • Greg Gosson, Wood PLC
  • Thomas Hasek (IIROC Observer), IIROC
  • Tania Ilevia, Micon International Ltd.
  • Garth Kirkham (CIM Observer), Kirkham Geosytems Ltd.
  • Darcy Krohman (CSE Observer), Canadian Securities Exchange
  • Stefan Lopatka (TSXV Observer), TSX Venture Exchange
  • Deb McCombe (CIM Observer), SLR Consulting
  • Ross Pritchard, Teck Resources Limited
  • Rolf Schmitt, ERM Consultants Canada Ltd.
  • Shervin Teymouri, Mineit Consulting Inc.
  • Craig Waldie (coprésident), Ontario Securities Commission

Personnes-ressources du Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier 

Craig Waldie, géologue principal, Direction du financement des entreprises, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Téléphone : 416-593-8308
Courriel : [email protected]

Chris Collins, conseiller en chef pour les questions minières, Financement des entreprises, British Columbia Securities Commission
Téléphone : 604-899-6616
Courriel : [email protected]