Comités consultatifs

L’équipe de direction et le personnel des directions opérationnelles de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) sont soutenus par divers comités consultatifs tiers qui ont été établis pour réaliser un ou plusieurs des objectifs suivants :

  • fournir un large éventail d’idées et de connaissances lors de l’élaboration de nouvelles initiatives politiques;
  • aider la CVMO à comprendre comment une politique précise, récemment mise en œuvre, affecte les participants aux marchés financiers;
  • améliorer la compréhension de la CVMO des préoccupations et des problèmes rencontrés par un groupe d’intervenants de façon continue.

Comités consultatifs de la CVMO :

Comité consultatif du Tribunal des marchés financiers :

Comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières :

Nous accueillons volontiers les contributions de personnes aux compétences variées et issues de divers secteurs industriels. La CVMO sollicite activement les candidatures des personnes intéressées à mesure que des postes se libèrent.

En règle générale, la CVMO recherche des candidats pour ses comités consultatifs en publiant un communiqué de presse environ un à deux mois avant la sélection.

Comités consultatifs de la CVMO

Le Comité consultatif sur l’information continue conseille le personnel de la CVMO au sujet de l’élaboration, de la mise en œuvre et de l’examen des politiques et des pratiques relatives à l’information continue.

Membres du Comité consultatif sur l’information continue (de juin 2021 à juin 2023)

  • Tracie Allan, Sun Life Financial
  • Michael Balter (président), Ontario Securities Commission
  • Josie Caldas, Royal Bank of Canada 
  • Valerie Douville, TMX Group Ltd.
  • Lucy Durocher, PricewaterhouseCoopers LLP
  • Wendi Locke, McCarthy Tétrault LLP
  • Vaughn MacLellan, DLA Piper (Canada) LLP
  • Catherine McCall, Canadian Coalition for Good Governance
  • Matthew Merkley, Blake, Cassels & Graydon LLP
  • Martha Moen, Broadridge Financial Solutions, Inc.
  • Sean Musselman, Ernst & Young LLP 
  • Philip Panet, Waratah Capital Advisors Ltd.
  • Anthony Scilipoti, Veritas Investment Research Corporation
  • Alyson Slater, Global Risk Institute in Financial Services 
  • Julia Suk, KPMG
  • Kevin Thomas, Shareholder Association for Research & Education
  • Robin Upshall, Davies Ward Phillips & Vineberg LLP

Personnes-ressources du Comité consultatif sur l’information continue pour la CVMO

 Michael Balter, directeur, Direction du financement des entreprises
Téléphone : 416 593-3739
Courriel : [email protected]

Jonathan Blackwell, comptable principal, Direction du financement des entreprises
Téléphone : 416-593-8138
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement (CCTFI) conseille le personnel de la CVMO en matière de problèmes de conformité technique découlant du régime réglementaire des fonds d’investissement, et à l’égard des possibilités de mieux harmoniser les objectifs des investisseurs avec ceux du secteur et de la réglementation.

Membres du Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement (2021 à 2023)

  • Shalomi Abraham, Invesco Canada Ltd.
  • Steve Banquier, TD Securities Inc.
  • Carlos Cardone, Investor Economics - ISS Market Intelligence
  • Mario Cianfarani, Vanguard Investments Canada Inc.
  • Aidan Coulter, Fundserv Inc.
  • Thomas Di Stefano, Fiera Capital Corporation
  • Brad Gerster, Franklin Templeton Investments Corp.
  • Alan Goldhar, Durham College
  • Matthew Graham, RBC Global Asset Management
  • Elsa Li, CI Global Asset Management
  • Robert Lemon, CIBC World Markets Inc.
  • David M. Morrison, Morrison Financial
  • Florence S. Narine, AGF Investments Inc.
  • Anne Ramsay, EMJ Capital Ltd.
  •  Melissa Schofield (président), Ontario Securities Commission
  • Gillian Seidler, Mackenzie Financial Corporation
  • Michael Thom, CFA Societies Canada

Personne-ressource du Comité consultatif technique sur les fonds d’investissement pour la CVMO

Melissa Schofield, avocate-conseil principale, Fonds d’investissement et produits structurés
Téléphone : 416-595-8777
Courriel : [email protected]

Le Groupe consultatif des investisseurs (GCI) est un groupe consultatif indépendant créé par la CVMO. Le GCI produit des soumissions en réponse aux demandes publiques de commentaires de la Commission sur les règles, politiques, documents conceptuels et documents de discussion proposés.  

Le Comité consultatif sur les petites entreprises fournit également de la rétroaction sur l’efficacité des politiques et des initiatives de financement des entreprises relatives aux petites entreprises.

Membres du Groupe consultatif des investisseurs

  • Daniel Brunet
  • Brigitte Catellier
  • Neil Gross, (président)
  • Supriya Kapoor
  • Ivy Lam
  • Cary List
  • James (Jim) Sinclair
  • Leslie Wood

Le Comité consultatif de la structure des marchés sert de forum pour discuter des questions et des initiatives d’établissement de règles et de politiques relatives à la structure des marchés et aux transactions qui surviennent sur les marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres du Comité consultatif de la structure des marchés (d’octobre 2021 à octobre 2023)

  • Rizwan Awan, TMX Group
  • Mike Barclay, Morgan Stanley Canada
  • Stephen Bain, London Stock Exchange Group
  • Bryan Blake, MATCHNow
  • John Christofilos, AGF Investments
  • Richard Carleton, Canadian Securities Exchange
  • Robert Gouley, OMERS Capital Markets
  • Susan Greenglass (président), Ontario Securities Commission
  • David Hecht, TD Securities
  • Irina Issakova, TD Asset Management
  • Dan Kessous, Nasdaq Canada
  • Katya Malinova, McMaster University
  • Cindy Petlock, Tradelogiq
  • Kelly Reynolds, Hillsdale Investment Management
  • Alex Perel, Scotia Capital
  • Daniel Schlaepfer, Select Vantage Canada
  • Jeff Varey, RBC Capital Markets

Personnes-ressources du Comité consultatif de la structure des marchés pour la CVMO

Michelle Alexander, Manager, Market Regulation
Phone: 416-593-8150
Email: [email protected]

Susan Greenglass, directrice de la réglementation des marchés
Téléphone : 416-593-8140
Courriel : [email protected]

Alex Petro, spécialiste du commerce
Téléphone : 416-263-3796
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites sert de forum où l’on discute des problèmes auxquels font face les personnes et les compagnies inscrites relativement à l’interprétation et au respect de la Loi sur les valeurs mobilières de l’Ontario, y compris des affaires liées à l’inscription et à la conformité.

Membres du Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites (de janvier 2021 à décembre 2022)

  • Brad Beuttenmiller, Franklin Templeton Investments Corp.
  • Kevin Brown, 1832 Asset Management L.P.
  • Debra Foubert (président), Ontario Securiites Commission
  • Melissa Ghislanzoni, Portfolio Management Association of Canada
  • Christopher Kozub, Private Capital Markets Association of Canada
  • Julie Cordeiro, Burgundy Asset Management Ltd.
  • Robyn Mendelson, Fidelity Investments Canada ULC
  • Liis Palmer, Cassels Investment Management Inc.
  • Paul Spagnolo, Sionna Investment Managers Inc.
  • Rob Wortzman, Wildeboer Dellelce LLP

Personnes-ressources du Comité consultatif sur les personnes et compagnies inscrites pour la CVMO

Debra Foubert, directrice, Direction de la réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité
Téléphone : 416-593-8345
Courriel : [email protected]

Felicia Tedesco, directrice adjointe, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et conformité
Téléphone : 416-593-8273
Courriel : [email protected]

Merzana Martinakis, comptable principale, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité
Téléphone : 416-593-2398
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif sur les valeurs mobilières conseille la CVMO sur les initiatives de réglementation et de politiques, ainsi que sur les tendances des marchés financiers.

Membres du Comité consultatif sur les valeurs mobilières

Mandats de trois ans, renouvelables par tranches; les nominations se font chaque mois de janvier.

  • Chris Birkett, Toronto Stock Exchange
  • Margaret Chow, TD Bank Group
  • Kathryn J. Daniels, Canada Pension Plan Investment Board
  • Bradley Freelan, Fasken Martinea DuMoulin LLP
  • Jeff Hershenfield, Stikeman Elliott LLP
  • Desmond Lee, Osler, Hoskin & Harcourt LLP
  • Nancy Mehrad, Registrant Law Professional Corporation
  • Manoj Pundit, Borden Ladner Gervais LLP
  • Rima Ramchandani, Torys LLP
  • Heidi Reinhart, Norton Rose Fulbright LLP
  • Naizam Kanji (président), Ontario Securities Commission
  • Chris Sunstrum, Goodmans LLP
  • Ora Wexler, Dentons Canada LLP

Personnes-ressources du Comité consultatif sur les valeurs mobilières pour la CVMO

Oren Winer, conseiller juridique
Téléphone : 416-593-8250
Courriel : [email protected]

Le Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées sert de forum dans le but de discuter des problèmes auxquels les personnes âgées sont confrontées. Le Comité fournit au personnel de la CVMO des avis et des commentaires d’experts en matière de politiques liés aux valeurs mobilières et d’activités opérationnelles, d’éducation et de sensibilisation qui sont conçues pour répondre aux besoins des investisseurs plus âgés. Apprenez-en plus au sujet des membres du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées.

Membres du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées (2021 - 2022)    

  • Dr. Joe Bornstein
  • Arthur Fish
  • Tyler Fleming (président
  • Harold Geller
  • Marta C. Hajek
  • Ken Kivenko
  • Jennifer Moir
  • Kavina Nagrani
  • Lindsay Rogan
  • Angela Salmon
  • Keith Sjogren
  • Laura Tamblyn Watts
  • Danielle Tetrault
  • James Turner
  • Alexis Wenzowski
  • Kimberly Whaley
  • Terri Williams

Personne-ressource du Comité consultatif d’experts pour les personnes âgées pour la CVMO

Tyler Fleming, directeur, Bureau des investisseurs
Phone: 416-593-8092
Email: [email protected]

Le Comité consultatif sur les petites entreprises offre au personnel de la Commission des conseils sur les pratiques commerciales actuelles et les tendances émergentes ayant une incidence sur les petites entreprises sur les marchés public et privé. Le Comité consultatif sur les petites entreprises fournit également de la rétroaction sur l’efficacité des politiques et des initiatives de financement des entreprises relatives aux petites entreprises.

Membres du Comité consultatif des petites et moyennes entreprises

  • Tim P. Babcock, TSX Venture Exchange
  • Chad Bayne, Osler, Hoskin & Harcourt LLP
  • Melanie Cole, Aird & Berlis LLP
  • Siri C Genik, BRIDGE©
  • John A. Fabello, Tory's LLP
  • Siri C Genik, BRIDGE©
  • Peter Irwin, Retired (formerly Managing Director, CIBC World Markets)
  • Matthew Ivis, Amazon Web Services, Inc.
  • Liis Palmer, Cassels Investment Management Inc.
  • Lina Creta (Chair),  Ontario Securities Commission
  • Grant Redpath, PwC LLP
  • Kay Schonberger, TD Securities
  • Pierre Soulard, CoinSmart Financial Inc.
  • Rob Theriault, Listings & Regulations, CSE
  • Jonathan Tong, Miller Thomson LLP

Représentantes du Comité consultatif des petites et moyennes entreprises

Jo-Anne Matear, gestionnaire, Direction du financement des sociétés
[email protected]

Stacy Cao, comptable, Direction du financement des sociétés
[email protected]

Comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières

La CVMO participe également aux comités consultatifs des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

Le Comité consultatif sur les rapports financiers (CCRF) conseille le Comité des chefs comptables des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur des initiatives stratégiques pertinentes et sur diverses questions techniques de comptabilité et d’audit qui ont trait aux exigences et aux directives en matière de déclaration financière dans la législation sur les valeurs mobilières au Canada. Le Comité est également un forum pour discuter des pratiques et des tendances en matière de rapports financiers sur les marchés financiers canadiens et mondiaux.

Membres du Comité consultatif sur les rapports financiers

  • Carolyn Anthony, PwC LLP
  • Richard Cracknell, BDO LLP
  • Craig Cross, RSM Canada
  • Laney Doyle, EY Canada
  • Carla-Marie Hait, British Columbia Securities Commission
  • Deanne Kennedy, Deloitte LLP
  • Katharine Christopoulos, Canadian Accounting Standards Board
  • Cheryl McGillivray, Alberta Securities Commission
  • Cameron McInnis (président), Ontario Securities Commission
  • Brad Owen, KPMG LLP
  • Will Pullenayegum, MNP LLP
  • Rinna Sak, Grant Thornton LLP
  • Karen DeGiobbi, Auditing and Assurance Standards Board

Personne-ressource du Comité consultatif sur les rapports financiers

Cameron McInnis, chef comptable, Bureau du chef comptable
Téléphone : 416-593-3675
Téléphone : [email protected]

Le Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier conseille les AACVM sur des questions d’ordre technique relatives aux exigences en matière de divulgation dans le secteur minier. Il sert également de forum pour assurer une communication constante entre les ACVM et l’industrie minière.

Membres du Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier (d’octobre 2020 à octobre 2023)

  • Brian Abraham, Dentons Canada LLP
  • Luc Arsenault (TSX Observer), Toronto Stock Exchange
  • Sébastien Bernier, Yamana Gold Inc.
  • James Brown, Osler Hoskin & Harcourt LLP
  • Natalie Caciagli, Barrick Gold Corporation
  • Chris Collins (coprésident), British Columbia Securities Commission
  • Guy Desharnais, Osisko Gold Royalty Ltd.
  • Daniella Dimitrov, IAMGOLD Corporation
  • Jason Dunning, Adventus Mining Corporation
  • Greg Gosson, Wood PLC
  • Thomas Hasek (IIROC Observer), IIROC
  • Tania Ilevia, Micon International Ltd.
  • Garth Kirkham (CIM Observer), Kirkham Geosytems Ltd.
  • Darcy Krohman (CSE Observer), Canadian Securities Exchange
  • Stefan Lopatka (TSXV Observer), TSX Venture Exchange
  • Deb McCombe (CIM Observer), SLR Consulting Canada Ltd.
  • Ross Pritchard, Teck Resources Limited
  • Rolf Schmitt, ERM Consultants Canada Ltd.
  • Shervin Teymouri, Mineit Consulting Inc.
  • Craig Waldie (coprésident), Ontario Securities Commission

Personnes-ressources du Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier 

Craig Waldie, géologue principal, Direction du financement des entreprises, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Téléphone : 416-593-8308
Courriel : [email protected]

Chris Collins, conseiller en chef pour les questions minières, Financement des entreprises, British Columbia Securities Commission
Téléphone : 604-899-6616
Courriel : [email protected]