Information sur les IFRS
Communiqués de la Direction du financement des entreprises au sujet des IFRS
- Direction du financement des entreprises de la CVMO – Communiqué IFRS n° 1 – Lacunes en matière de dépôt dans les premiers rapports financiers intermédiaires IFRS des émetteurs (en anglais seulement)
Direction du financement des entreprises de la CVMO – Communiqué IFRS n° 2 – Rappel avant de déposer votre premier rapport financier intermédiaire IFRS (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 31 décembre (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 31 mars (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 30 juin (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 30 septembre (en anglais seulement)
Direction du financement des entreprises de la CVMO – Communiqué IFRS n° 3 – Rapports financiers intermédiaires IFRS – Conseils pour les deuxième et troisième trimestres (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 31 décembre (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 31 mars (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 30 juin (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 30 septembre (en anglais seulement)
- Direction du financement des entreprises de la CVMO – Communiqué IFRS n° 4 – Transition aux IFRS – Émissions de prospectus (en anglais seulement)
Direction du financement des entreprises de la CVMO – Communiqué IFRS n° 5 – Premiers états financiers annuels IFRS – Conseils pour la fin de l’exercice (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 31 décembre (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 31 mars (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 30 juin (en anglais seulement)
- Pour les exercices se terminant le 30 septembre (en anglais seulement)
Directives de la Direction du financement des entreprises au sujet des IFRS
- Guide de l’émetteur au sujet des IFRS – 10 conseils pour les sociétés ouvertes déposant leur premier rapport financier intermédiaire IFRS (en anglais seulement)
- Investir dans la nouvelle ère – Ce que les investisseurs doivent savoir sur la transition vers les IFRS (en anglais seulement)
- Déchiffrer les IFRS – Ce que les analystes doivent savoir sur la transition vers les IFRS (en anglais seulement)
Bureau du chef comptable
- Avis 52-723 du personnel de la CVMO – Bulletin d’information financière du Bureau du chef comptable – 2016 (en anglais seulement)
- Avis 52-721 du personnel de la CVMO – Bulletin d’information financière du Bureau du chef comptable – Septembre 2013 (en anglais seulement)
- Avis 52-720 du personnel de la CVMO – Bulletin d’information financière du Bureau du chef comptable - Février 2012 (en anglais seulement)
- Lignes directrices relatives aux demandes de consultation auprès du Bureau du chef comptable (en anglais seulement)
- Règlement 52-107 – Principes comptables et normes d’audit acceptables (en anglais seulement)
- Avis 52-306 du personnel des ACVM – Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures conformes aux PCGR (en anglais seulement)
Avis du personnel de la CVMO et des ACVM relatifs aux IFRS
- Avis 52-328 du personnel des ACVM – Information sur les méthodes comptables au cours de l’année de basculement aux Normes internationales d’information financière (IFRS) (en anglais seulement)
- Avis 52-320 du personnel des ACVM – Information sur les modifications prévues aux conventions comptables découlant du passage aux Normes internationales d’information financière (en anglais seulement)
- Avis 52-326 du personnel des ACVM – Examen de l’information sur la transition aux IFRS (en anglais seulement)
- Avis 52-718 du personnel de la CVMO – Examen de l’information sur la transition aux IFRS (en anglais seulement)