Table ronde des Autorités canadiennes en valeurs mobilières portant sur la proposition de réglementation de la conduite commerciale en dérivés

28 sep. 2022

Conférence virtuelle

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) tiendront une table ronde virtuelle sur la proposition de réglementation de la conduite commerciale en dérivés.

Ce projet s’inscrit dans l’initiative de modernisation du cadre réglementaire du marché canadien des dérivés de gré à gré. Cette table ronde virtuelle explorera plusieurs des problèmes de réglementation, de mise en œuvre et de conformité que les ACVM devront résoudre si elles veulent adopter un règlement définitif au cours de l’exercice suivant.

Cette conférence aura lieu le 28 septembre prochain de 10 heures à midi, heure avancée de l’Est.

Voici les experts prenant place à la table ronde :

Experts du secteur d’activité

Gregory Aronson, conseiller juridique principal, Produits dérivés, Groupe Financier Banque TD
Élodie Fleury, directrice générale, Gestion des changements réglementaires, Transformation et gouvernance d’affaires – Marchés financiers, Banque Nationale du Canada
Melissa Ghislanzoni, conseillère juridique principale, Association des gestionnaires de portefeuille du Canada
Emily O’Donohue, directrice et conseillère générale adjointe, Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario

Experts de la réglementation

Alison Beer, conseillère juridique principale, Dérivés, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Michael Brady, directeur adjoint, British Columbia Securities Commission
Janice Cherniak, conseillère juridique principale, Alberta Securities Commission
Debra Foubert, directrice, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Stephen Hanks, directeur, Politiques liées aux marchés, Financial Conduct Authority, Royaume‑Uni
Tim Reibetanz, conseillère juridique principale, Produits dérivés, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Tammy Wong, directrice adjointe, Dérivés de gré à gré, National Futures Association, États‑Unis

Ces panels seront modérés par Kevin Fine, directeur, Dérivés, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, et Dominique Martin, directeur de l’encadrement des activités de négociation, Autorité des marchés financiers. Les personnes présentes pourront poser leurs questions aux experts.

Veuillez cliquer ici pour vous inscrire (en anglais).

Heure	Sujet	Experts
De 10 h à 10 h 20	Présentations et allocution d’ouverture	Stan Magidson, président, Autorités canadiennes en valeurs mobilières Grant Vingoe, chef de la direction, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
De 10 h 20 à 11 h 05	Discussion entre experts du secteur Sujet abordé : Réactions des acheteurs et des vendeurs à la dernière publication portant sur la réglementation de la conduite commerciale en dérivés	Modérateur : Kevin Fine, directeur, Dérivés, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario Gregory Aronson, conseiller juridique principal, Produits dérivés, Groupe Financier Banque TD Élodie Fleury, directrice générale, Gestion des changements réglementaires, Transformation et gouvernance d’affaires – Marchés financiers, Banque Nationale du Canada Melissa Ghislanzoni, conseillère juridique principale, Association des gestionnaires de portefeuille du Canada Emily O’Donohue, directrice et conseillère générale adjointe, Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario
De 11 h 05 à 11 h 50	Discussion entre experts de la réglementation et foire aux questions Sujets abordés : État d’avancement du règlement sur les dérivés de gré à gré Aperçu de la mise en œuvre de la réglementation de la conduite commerciale en dérivés et de la conformité à cette réglementation Foire aux questions avec les experts de la réglementation	Modérateur : Dominique Martin, directeur de l’encadrement des activités de négociation, Autorité des marchés financiers Alison Beer, conseillère juridique principale, Dérivés, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario Michael Brady, directeur adjoint, British Columbia Securities Commission Janice Cherniak, conseillère juridique principale, Alberta Securities Commission Debra Foubert, directrice, Réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario Tim Reibetanz, conseillère juridique principale, Produits dérivés, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario Tammy Wong, directrice adjointe, Dérivés de gré à gré, National Futures Association, États‑Unis
De 11 h 50 à midi	Observations finales	Dominique Martin, directeur de l’encadrement des activités de négociation, Autorité des marchés financiers

Cet événement ne sera présenté qu’en anglais.